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Marques déposées par antoine royal
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frène rétifié
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

frène rétifié
antoine royal

Numéro de dépôt :
3623870
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
frène rétifié de antoine royal

Présentation de la marque frène rétifié

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2009 par antoine royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « frène rétifié »

Le déposant est antoine royal domicilié(e) 7 bout du dessous,88600 mortagne - 88600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, antoine royal domicilié(e) 7 bout du dessous,88600 mortagne - 88600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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antoine royal a également déposé les autres marques suivantes : peuplier rétifié , hêtre rétifié , fonte verte , fonte de bois , épicéa rétifié , plastifibre , pin rétifié , rétifibre


antoine royal - 7 bout du dessous,88600 mortagne - 88600 - France


antoine royal - 7 bout du dessous,88600 mortagne - 88600 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556373 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.